Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique
Le site www.rsmxv.fr est édité par le Président du Rugby Club Saint Maximinois XV
3 bis, rue de l'Enclos
83470 Saint Maximin la Ste Baume
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Tél: +33 (0)6 83 44 18 68
SIRET 502.129.208.00026
APE 9312Z
Code Club: 7271Y
Site Internet
Directeur de la publication: le Président du Rugby Club Saint Maximinois XV
Création - maintenance - administration : Ghost-PC-Buster 15 Rue Nationale 83720 Trans en Provence SIRET: 504 103 722 00014 -- APE: 6312Z
Hébergement: OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Conditions générales d’accès et d'utilisation du site www.rsmxv.fr
Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif.
La reproduction (à but non lucratif) des pages de ce site est autorisée à la condition d’en demander l'autorisation expresse. En revanche, le contenu de ce site ne peut être reproduit ou utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.
Aucune page ne peut être présentée comme provenant de ce site si des transformations en modifiant le sens y sont apportées.
Aucune autorisation n’est requise pour placer un lien hypertexte vers notre site, sur la page d’accueil ou une page intérieure.
La présence de liens hypertexte vers d’autres sites web n’engage pas le gestionnaire et le propriétaire du site www.rsmxv.fr.
Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) un droit d’accès et de rectification des données est possible. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par mail à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales, publicitaires ou contraires à la Loi étant exclues.
Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Les présentes conditions générales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité du site.
Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable de www.rsmxv.fr. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
Droit applicable : Le site www.rsmxv.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit français.
Vous utilisez le site www.rsmxv.fr sous votre seule et entière responsabilité. l'éditeur ne pourra pas être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’accès et de l’utilisation de ce site par l’utilisateur ou de sites qui lui sont liés.